Mentions légales
1. Édition du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet [Insérer l'URL de votre site, ex: www.monentreprise.fr] l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
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Propriétaire du site : Léonie Trognot
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Forme juridique : Entreprise Individuelle (EI)
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Siège social : 10 rue du repos 25115 Pouilley les Vignes
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Numéro d’immatriculation : 10288434300017
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Numéro de TVA intracommunautaire : TVA non applicable, article 293 B du CGI.
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Contact : regardscroiseseduc@gmail.com
2. Directeur de la publication
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Directeur de la publication : Léonie Trognot
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Contact : regardscroiseseduc@gmail.com
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Crédits photos - Chloé Nicolas
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
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Nom de l'hébergeur : WIX
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Raison sociale : Wix.com Ltd
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Adresse postale :Wix Online Platform Limited, 1 Grant's Row, Dublin 2, D02HX96, Irlande
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Coordonnées : +1 415-639-9034
4. Propriété intellectuelle et contrefaçons
[Nom de l'entreprise ou de l'entrepreneur] est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de [Nom de l'entreprise ou de l'entrepreneur].
5. Limitations de responsabilité
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6. Gestion des données personnelles et Cookies
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